menu
Bienvenue
Agenda
Flash Infos
Présentation
Plan/Accès
Galeries de photos
Galerie de vidéos
Vie municipale
Horaires mairie
Le conseil municipal
Comptes rendus
Arrêtés
Bulletins municipaux
Cimetière
Communauté de communes
Vie locale
Agence postale
Déchets
Transports
Associations
Annuaire des professionnels
Numéros utiles
Salle des fêtes à louer
Chasse
Jeunesse
Ecole/RPI
Accueil périscolaire
Relais Petite Enfance
Collégiens et lycéens
Démarches
Actes d'état civil
Elections
Carte d'identité/Passeport
Urbanisme
Trésorerie
Procès-verbal du conseil municipal du 13 octobre 2023
Accueil
/
Vie municipale
/
Comptes rendus
/
Procès-verbal du conseil municipal du 13 octobre 2023
19/01/2024
Pièces jointes
file_download
PV Séance 2023 10 13.pdf (PDF - 0.40Mo)
×
Envoyer un message à la mairie de Gougenheim
A propos de vous
Nom Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse
Ce champ est obligatoire
Numéro de téléphone
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Votre adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse :
gougenheim@orange.fr
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
Mairie de Gougenheim 2 place de la Libération 67270 Gougenheim
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes